FIN DE L'HISTOIRE
RENDEZ-VOUS EN RÉPUBLIQUE DE SÉVÉROSLAVIE !
RENDEZ-VOUS EN RÉPUBLIQUE DE SÉVÉROSLAVIE !
74 résultats trouvés
- 20 févr. 2022, 17:52
- Forum : Rada
- Sujet : [L] Loi indexant la pension vieillesse sur le SMG
- Réponses : 9
- Vues : 1629
- 15 févr. 2022, 13:00
- Forum : Rada
- Sujet : [L] Loi indexant la pension vieillesse sur le SMG
- Réponses : 9
- Vues : 1629
[L] Loi indexant la pension vieillesse sur le SMG
Cette Loi va dans le bon sens. Nous proposons d'ajouter le mot "donc" dans l'article 3 : "et ne peut DONC être inférieur à ce dernier".
- 15 févr. 2022, 12:59
- Forum : Rada
- Sujet : [L] Loi de Finance - Mars 2022
- Réponses : 14
- Vues : 2182
[L] Loi de Finance - Mars 2022
Si une réforme des impôts est nécessaire, nous nous opposons totalement à cette dernière tranche de l'IR à 60%, un taux confiscatoire ! Nous déposons un amendement pour que ce taux soit de 43%. Nous nous opposons également au barême de l'IS, qui va faire du mal à nos entreprises. Nous déposons un am...
- 15 févr. 2022, 12:56
- Forum : Rada
- Sujet : [Proposition de Loi] Modification de la Loi L-04/2020 instaurant un Salaire Minimum Garanti (SMG)
- Réponses : 12
- Vues : 1874
- 10 févr. 2022, 15:15
- Forum : Rada
- Sujet : Discours de politique générale - Gouvernement Svoniakova I
- Réponses : 5
- Vues : 977
- 30 janv. 2022, 07:50
- Forum : Rada
- Sujet : [Proposition de Loi] Modification de la Loi L-04/2020 instaurant un Salaire Minimum Garanti (SMG)
- Réponses : 12
- Vues : 1874
[Proposition de Loi] Modification de la Loi L-04/2020 instaurant un Salaire Minimum Garanti (SMG)
Suite à l'adoption de la motion de censure, la proposition de Loi est reportée et sera mis au vote par la prochaine législature.
- 28 janv. 2022, 16:01
- Forum : Ministère de l'Intérieur et de la Défense
- Sujet : Niveau d'alerte
- Réponses : 6
- Vues : 1351
Niveau d'alerte
Niveau d'alerte à compter du 28/01/2022 Kraï de Taraspol = NIVEAU 3 Reste du territoire = NIVEAU 1 La catastrophe sanitaire et environnementale à Tchernislav étant terminée, l'état d'urgence est levé et la région repasse en alerte de niveau 1. Les tensions au Co-Royaume du Kolozistan étant retombée...
- 28 janv. 2022, 15:55
- Forum : Agence de l'Information Biéloslave (AIB)
- Sujet : [11/01/2022] Fuite de pétrole chez Slavoil
- Réponses : 5
- Vues : 928
[11/01/2022] Fuite de pétrole chez Slavoil
La Première Ministre avait annoncé à Tchernislav que la catastrophe était désormais terminée. La fuite avait été colmatée, et la Velga nettoyée. Slavoil, condamné en justice, allait devoir rembourser tous les frais engagés par l'Etat et indemniser les victimes. Elle profita d'être accompagnée par l...
- 27 janv. 2022, 13:56
- Forum : Dépôt de plainte
- Sujet : Plainte du Gouvernement contre Slavoil
- Réponses : 1
- Vues : 751
- 27 janv. 2022, 13:55
- Forum : Jugements
- Sujet : Affaire n°2022/001 - Gouvernement c/ Slavoil
- Réponses : 0
- Vues : 557
Affaire n°2022/001 - Gouvernement c/ Slavoil
Affaire n°2022/001 - Gouvernement c/ Slavoil TRIBUNAL PÉNAL DE BELGOGRAD Chambre n°1 Jugement rendu par audience le 27 janvier 2022 Vu la Constitution, Vu le Code Pénal, Vu la plainte pour non-assistance à personne en danger et homicide involontaire déposée par le Gouvernement de la République de B...