[T-11/2022] Reconnaissance mutuelle avec l'Union Ducale Trans-Océane

Verrouillé
Avatar du membre
Biéloslavie
Maître du jeu
Messages : 183
Enregistré le : 02 déc. 2021, 20:43
Localisation : Belgograd
Contact :

[T-11/2022] Reconnaissance mutuelle avec l'Union Ducale Trans-Océane

Message par Biéloslavie »

 ! Message de : Biéloslavie
Traité abrogé le 11/03/2022
Image
RÉPUBLIQUE DE BIÉLOSLAVIE
RĚPUßLIQUƏ DƏ ßIĚLŒ§LÆVIƏ
--------------------
TRAITÉ
--------------------
Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la République de Biéloslavie et l'Union Ducale Trans-Océane

Article 1.
L'Union Ducale Trans-Océane et la Biéloslavie reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Elles s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre partie.


Article 2.

Elles s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.


Article 3.
Les Parties s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.


Article 4.
Les ambassadeurs des deux Parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.


Article 5.
Les parties s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.


Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux Parties.


Article 7.

Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.
Fait à Piréa (Union Ducale Trans-Océane), le 08 janvier 2022

Nikolaï Karpov, Président de la République de Biéloslavie
Florian De Vagne, Duc de l'Union Ducale Trans-Océane
Verrouillé

Retourner vers « Archives des Traités abrogés »

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Ahrefs [Bot] et 0 invité