RÉPUBLIQUE DE BIÉLOSLAVIE
RĚPUßLIQUƏ DƏ ßIĚLŒ§LÆVIƏ
RĚPUßLIQUƏ DƏ ßIĚLŒ§LÆVIƏ
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TRAITÉ
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Traité Ferroviaire du Continent Nord
Les pays présents à la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN) à Aarosia et exploitant sur leur territoire national respectif le Transterranovien,
Considérant que le transport ferroviaire est d'intérêt primordial pour le développement du Continent Nord,
après discussion, arrêtent les points suivants :
a) La Conférence Ferroviaire du Continent Nord (CFCN) est établie en tant qu'association de gestion boréalo-archipélienne du Réseau du Transterranovien.
b) La République de Biéloslavie, le Grand-Duché de Zollernberg et la Semi-Républik du Krassland intègrent pleinement la CFCN avec respectivement BSRail, Zollernbahn et Krassbahn entrant ainsi dans la gestion du TTN à hauteur chacun de 14,28% du calcul de la prise de décisions futures, les autres 57,16% se répartissant à parts égales entre, par ordre alphabétique:
- Les Chemins de Fer Fédéraux (CFF-Scanténoisie-Helvetia);
- Les Chemins de Fer Impériaux (CFI-Russlavie);
- EdoRails (ER-Edoran);
- Le Réseau Valdiske des Chemins de Fer (RVCF-Valdisky).
c) Un nouveau membre intégré ultérieurement de plein droit repartagera les pour-cents de prise de décisions futures à parts égales entre les anciens membres et le nouveau membre.
d) Deux nouveaux départs de trains par jour sont ajoutés aux départs existants dans les deux sens.
e) Les sociétés membres de la CFCN s'engagent respectivement à adapter les horaires ferroviaires de leurs autres lignes nationales afin de permettre aux voyageurs les meilleures correspondances nationales.
Fait à Belgograd (République de Biéloslavie), le 18 septembre 2020
Anastasia Voronina, Présidente de la République de Biéloslavie
Anastasia Voronina, Présidente de la République de Biéloslavie