BIENVENUE EN BIÉLOSLAVIE ! / ßIƏNVƏNUƏ ƏN ßIĚLŒ§LÆVIƏ !


Président de la République : Svetlana Sokolova
Premier Ministre : Nadejda Svoniakova

Composition de la Rada
VIIIème Législature
01 avril 2022 - 01 juillet 2022
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GP (PGB-MDB) : 147 sièges
AHB : 42 sièges
ULB : 53 sièges
LPB : 63 sièges
MNB : 95 sièges

Décrets Royaux

Etat satellite de la Biéloslavie, co-dirigé par le Président de la République de Biéloslavie et le Roi d'Alémanie (Saint-Empire d'Edoran). Capitale : Slavoutytch.
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Alexandre Ier
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Décrets Royaux

Message par Alexandre Ier »

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Décret royal
portant création de la Garde Royale du Kolozistan
Les Co-Rois,
Sa Majesté Alexandre Ier, Roi du Kolozistan,
&
Sa Majesté Pierre-Charle Ier, Roi d'Alémanie, Co-Roi du Kolozistan,

Vu la Constitution de la République de Biéloslavie,
Vu la Charte constitutive du Co-Royaume du Kolozistan,
Décrète conjointement :

1. Il est créé la Garde Royale du Kolozistan comme force armée de défense du Co-Royaume du Kolozistan. La Garde Royale peut passer sous le commandement de la République de Biéloslavie en cas de guerre et ne peut intervenir à l’extérieur du Co-Royaume sans autorisation de la République de Biéloslavie.

2. Les Co-Rois en sont conjointement Commandants Suprêmes. Elle est dirigée par un colonel.

3. Ses effectifs ne peuvent excéder 500 hommes.

4. La Garde Royale est composé de 5 compagnies d'environ 100 personnes, chacune dirigée par un capitaine.

5. Les compagnies sont les suivantes :

- Compagnie d’honneur et de sécurité (CHS) : Chargé de la protection des co-Rois et de leurs résidences.
- Compagnie de Combat (CC) : Unité d’élite, intervenant dans la défense terrestre du territoire, les opérations spéciales, les prises d’otage et les troubles majeurs de l'ordre public.
- Batterie d’Artillerie (BA) : Défense anti-aérienne et côtière
- Compagnie héliportée (CH) : 2 hélicoptères de combat, 2 hélicoptères de transport et de surveillance aérienne.
- Compagnie de garde-côte (CGC) : 1 patrouilleur pour la sécurité et le sauvetage en mer, le « NK Ivan Ier »


Alexandre Ier

Pierre-Charles Ier
Roi du Kolozistan
Son Altesse Royale Alexandre Lysimakovitch Svoniak

Comte de Katyaga (Sainte Russlavie)
Duc de Wiezenhafen (Royaume d'Alémanie - Saint-Empire d'Edoran)

Officier de l'Ordre Royal du Blaireau Scintillant (Royaume d'Alémanie - Saint-Empire d'Edoran)
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Alexandre Ier
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Décrets Royaux

Message par Alexandre Ier »

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Décret royal
instaurant une taxe sur les transactions financières biéloslaves


Les Co-Rois,
Sa Majesté Alexandre Ier, Roi du Kolozistan,
&
Sa Majesté Pierre-Charle Ier, Roi d'Alémanie, Co-Roi du Kolozistan,

Vu la Constitution de la République de Biéloslavie,
Vu la Charte constitutive du Co-Royaume du Kolozistan,

Décrètent conjointement :



1. Une taxe sur les transactions financières biéloslaves vers le Co-Royaume est instaurée.

2. Toute transaction financière venant d'un compte biéloslave est concernée par cette taxe.

3. La taxe est de 3% du montant de la transaction.

4. Tout montage financier biéloslave, comme contourner via un compte étranger pour échapper à la taxe, sera considérée comme une fraude et est passible de sanctions, comme le gel de tous les avoirs de la personne physique ou morale biéloslave.

Alexandre Ier

Pierre-Charles Ier
Décret abrogé par la Cour Suprême (Décision DCS-2021-06-01 du 22 juin 2021)
[/quote]
Roi du Kolozistan
Son Altesse Royale Alexandre Lysimakovitch Svoniak

Comte de Katyaga (Sainte Russlavie)
Duc de Wiezenhafen (Royaume d'Alémanie - Saint-Empire d'Edoran)

Officier de l'Ordre Royal du Blaireau Scintillant (Royaume d'Alémanie - Saint-Empire d'Edoran)
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