BIENVENUE EN BIÉLOSLAVIE ! / ßIƏNVƏNUƏ ƏN ßIĚLŒ§LÆVIƏ !


Président de la République : Gueorgui Jirinovski
Premier Ministre : Olga Markina

Composition de la Rada
Xème Législature
01 octobre 2022 - 01 janvier 2023

Image
PGB : 21 sièges
MDB : 42 sièges
AHB : 42 sièges
ULB : 42 sièges
LPB : 21 sièges
MNB : 232 sièges

[T] Ratification du Traité de Reconnaissance Mutuelle avec l'Union Ducale Trans-Océane

La Rada est le parlement de Biéloslavie.
Verrouillé
Avatar du membre
Nikolaï Karpov
Messages : 59
Enregistré le : 03 déc. 2021, 22:45
Localisation : Belgograd

[T] Ratification du Traité de Reconnaissance Mutuelle avec l'Union Ducale Trans-Océane

Message par Nikolaï Karpov »

Mesdames et Messieurs les Députés,

Je vous propose de ratifier le Traité de Reconnaissance Mutuelle que j'ai discuté avec le Duc de Vagne, dirigeant de l'Union Ducale Trans-Océane. Le vote est ouvert pour 1 semaine.
Image
Traité de reconnaissance mutuelle entre L'Union Ducale Trans-Océane et la Biéloslavie
Article 1.
La Confédération Ducale de Pirée et la Biéloslavie reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Elles s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre partie.


Article 2.

Elles s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.


Article 3.
Les Parties s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.


Article 4.
Les ambassadeurs des deux Parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.


Article 5.
Les parties s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.


Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux Parties.


Article 7.

Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.


Fait à Piréa
Le 08 Janvier 2022.
Florian de Vagne, Duc de L'UTO.
Nikolaï Karpov
Président de Biéloslavie
Image
Président de la Ligue des Patriotes de Biéloslavie
Président-Directeur-Général de NK Group
Avatar du membre
Svetlana Sokolova
Messages : 50
Enregistré le : 03 déc. 2021, 20:38
Localisation : Dzerjinsk

[T] Ratification du Traité de Reconnaissance Mutuelle avec l'Union Ducale Trans-Océane

Message par Svetlana Sokolova »

40 POUR
Secrétaire Générale du Parti Godienkiste de Biéloslavie

Image Image
Récipiendaire de l'Ordre d'Ivan
Ecuyère de de l'Ordre Impérial de l'Aigle d'Argent (Edoran)
Avatar du membre
Pavel Lebedev
Messages : 41
Enregistré le : 03 déc. 2021, 22:34
Localisation : Belgograd

[T] Ratification du Traité de Reconnaissance Mutuelle avec l'Union Ducale Trans-Océane

Message par Pavel Lebedev »

29 POUR
11 BLANC
Président de l'Alternative Humaniste de Biéloslavie
Avatar du membre
Anastasia Voronina
Messages : 74
Enregistré le : 03 déc. 2021, 21:00
Localisation : Belgograd

[T] Ratification du Traité de Reconnaissance Mutuelle avec l'Union Ducale Trans-Océane

Message par Anastasia Voronina »

50 POUR
Présidente de l'Union des Libéraux de Biéloslavie

Image
Héros de Biéloslavie

Prix de l'Impératrice d'Edoran (Hiver 2021)
Avatar du membre
Gueorgui Jirinovski
Messages : 37
Enregistré le : 03 déc. 2021, 22:36
Localisation : Novogrod

[T] Ratification du Traité de Reconnaissance Mutuelle avec l'Union Ducale Trans-Océane

Message par Gueorgui Jirinovski »

50 CONTRE
Président du Mouvement National de Biéloslavie
Avatar du membre
Nikolaï Karpov
Messages : 59
Enregistré le : 03 déc. 2021, 22:45
Localisation : Belgograd

[T] Ratification du Traité de Reconnaissance Mutuelle avec l'Union Ducale Trans-Océane

Message par Nikolaï Karpov »

150 POUR
Président de la Ligue des Patriotes de Biéloslavie
Président-Directeur-Général de NK Group
Avatar du membre
Ekaterina Timochenko
Messages : 32
Enregistré le : 03 déc. 2021, 21:04
Localisation : Travnà

[T] Ratification du Traité de Reconnaissance Mutuelle avec l'Union Ducale Trans-Océane

Message par Ekaterina Timochenko »

70 POUR
Présidente du Mouvement Démocrate de Biéloslavie

Image
Héros de Biéloslavie

Prix Prestige (2nd semestre 2018) de l'Académie Francovare
Prix de l'Impératrice d'Edoran (hiver 2019)
Avatar du membre
Anastasia Voronina
Messages : 74
Enregistré le : 03 déc. 2021, 21:00
Localisation : Belgograd

[T] Ratification du Traité de Reconnaissance Mutuelle avec l'Union Ducale Trans-Océane

Message par Anastasia Voronina »

Le vote est clos.

339 POUR
50 CONTRE
11 BLANC


Le Traité est ratifié.
Présidente de l'Union des Libéraux de Biéloslavie

Image
Héros de Biéloslavie

Prix de l'Impératrice d'Edoran (Hiver 2021)
Verrouillé

Retourner vers « Rada »

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 0 invité