BIENVENUE EN BIÉLOSLAVIE ! / ßIƏNVƏNUƏ ƏN ßIĚLŒ§LÆVIƏ !


Président de la République : Gueorgui Jirinovski
Premier Ministre : Olga Markina

Composition de la Rada
IXème Législature
01 juillet 2022 - 01 octobre 2022
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PGB : 67 sièges
MDB : 40 sièges
AHB : 27 sièges
ULB : 53 sièges
LPB : 40 sièges
MNB : 173 sièges

[T-11/2022] Reconnaissance mutuelle avec l'Union Ducale Trans-Océane

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Biéloslavie
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[T-11/2022] Reconnaissance mutuelle avec l'Union Ducale Trans-Océane

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Traité abrogé le 11/03/2022
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RÉPUBLIQUE DE BIÉLOSLAVIE
RĚPUßLIQUƏ DƏ ßIĚLŒ§LÆVIƏ
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TRAITÉ
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Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la République de Biéloslavie et l'Union Ducale Trans-Océane

Article 1.
L'Union Ducale Trans-Océane et la Biéloslavie reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Elles s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre partie.


Article 2.

Elles s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.


Article 3.
Les Parties s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.


Article 4.
Les ambassadeurs des deux Parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.


Article 5.
Les parties s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.


Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux Parties.


Article 7.

Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.
Fait à Piréa (Union Ducale Trans-Océane), le 08 janvier 2022

Nikolaï Karpov, Président de la République de Biéloslavie
Florian De Vagne, Duc de l'Union Ducale Trans-Océane
Verrouillé

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