RÉPUBLIQUE DE BIÉLOSLAVIE
RĚPUßLIQUƏ DƏ ßIĚLŒ§LÆVIƏ
RĚPUßLIQUƏ DƏ ßIĚLŒ§LÆVIƏ
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ORDONNANCE
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Vu la Constitution,
Vu la décision prise par le Royaume du Kolozistan le 27 février 2020,
Vu le caractère irréversible de cette décision,
Vu la décision prise par le Royaume du Kolozistan le 27 février 2020,
Vu le caractère irréversible de cette décision,
Article 1er
Tout Aïnout vivant sur le territoire biéloslave obtiendra automatiquement la nationalité biéloslave au 1er mars 2020, ainsi que tous les droits et les devoirs y afférant.
Article 2
Les enfants d'Aïnouts nés à compter du 1er mars 2020 obtiendront automatiquement la nationalité biéloslave selon les critères d'obtention de la nationalité prévus par le Code de l'Immigration.
Article 3
La langue aïnout sera reconnue comme langue officielle régionale par un Décret du Premier Ministre.
Article 4
Le peuple Aïnout sera respecté comme toute autre minorité. Ses coutumes et ses traditions seront préservées.
Article 5
L'abrogation de la présente Ordonnance n'annulera pas l'intégration du peuple Aïnout au sein de la République de Biéloslavie. L'intégration est ferme et définitive.
Fait à Belgograd, le 31 août 2020
Anastasia Voronina, Présidente de la République par intérim
Anastasia Voronina, Présidente de la République par intérim