[T-04/2020] Reconnaissance mutuelle avec la Semi-Républik du Krassland

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RÉPUBLIQUE DE BIÉLOSLAVIE
RĚPUßLIQUƏ DƏ ßIĚLŒ§LÆVIƏ
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TRAITÉ
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Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la République de Biéloslavie et la Semi-Républik du Krassland

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La Semi-Républik du Krassland reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Biéloslavie, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde.
1.2. La République de Biéloslavie reconnaît les frontières et la souveraineté de la Semi-Républik du Krassland comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde.
1.3. Il est établi une Ambassade de la Semi-Républik du Krassland sur le territoire de la République de Biéloslavie.
1.4. Il est établi une Ambassade de la République de Biéloslavie sur le territoire de la Semi-Républik du Krassland.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.
3.4. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.
Fait à Neu Krassburg (Semi-Républik du Krassland), le 22 septembre 2020

Anastasia Voronina, Présidente de la République de Biéloslavie
Lisa Monak, Présidente de la Semi-Républik du Krassland
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